Demandes similaires à 'Note de frais du maire' (page 16)

Demande de document administratifs
Demande envoyée à Mairie - Servian le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Thionville le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Guipry-Messac le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie de Lomme le .

En attente de classement

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fleurieux-sur-l'Arbresle le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Rédange le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Saône-et-Loire le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Avallon le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montesson le .

En attente de classement