Demandes similaires à 'Note de frais du maire' (page 18)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nancy le .

En attente de classement

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du maire – Emmanuel VAN BRACKEL – 1er mandat
Demande envoyée à Mairie - Bouvron 44023-01 le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villers-en-Cauchies le .

Aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Mas-Grenier le .

Aboutie

Note de frais maire
Réponse de Mairie - Puymoyen le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Eaubonne le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Brech le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-d'Aunis le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chatou le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole privée Eden School Ile de France (Paris 17e Arrondissement) le .

Information non détenue

Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Demande informations de verbalisation : Ingersheim
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

En attente de classement

Liste des dépenses du maire de Strasbourg durant la période CoVid
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

En attente de classement

Demande d'accès à un document administratif : mairie de REIMS.
Demande envoyée à Mairie - Reims le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de Frais du Maire Emmanuel Denis de 2022 à Juillet 2025
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En attente de classement

Demande de note de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Algorithme feux de circulation
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie