Demandes similaires à 'Note de Frais du Maire de l’année 2024' (page 14)

Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Pilote Arborescences (Bry-sur-Marne) le .

Erreur lors de l'envoi

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé de garçons Merkaz Hatorah (Gagny) le .

Erreur lors de l'envoi

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Stanislas (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

bulletins Montagne
Réponse de Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Prépasup (Ecole secondaire privée) (Paris 5e Arrondissement) le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Jeanne d'Arc (Etampes) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Augustin (Saint-Germain-en-Laye) le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents envoyés par AGPM au ministère de la Transition
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Fichier tableur dose covids et dates de naissance - décès
Réponse de Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En attente de classement

Données de comptage vélos
Réponse de Métropole - Brest le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé ORT Daniel Mayer (Montreuil) le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loir-et-Cher le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

Aboutie

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Information non détenue

Synthèses annuelles des programmes de contrôle
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie