Demandes similaires à 'Note de frais maire' (page 2)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Antony le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .

Information non détenue

Note de frais - présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d’accès à plusieurs documents administratifs de la commune
Demande envoyée à Mairie - Chevannes 89102-01 le .

En attente de classement

Demande des copies des notes de frais
Réponse de Mairie - Vendargues le .

Partiellement aboutie

Note de frais du maire de la commune
Demande envoyée à Mairie - Echarcon le .

En attente de classement

Liste de note de frais de Monsieur le Maire Rémi Pascreau
Demande envoyée à Mairie - Challans le .

En attente de classement

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Wavrin le .

En attente de classement

Note de frais Mairie Thuir de 2020 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Thuir le .

En attente de classement