Demandes similaires à 'Note de frais, régie d'avance et grand livre' (page 17)

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion

Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le 16 septembre 2025.

Saisine CADA en cours

Note de frais du maire de limoges 87000

Demande envoyée à Mairie - Limoges le 1 août 2025.

Partiellement aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le 9 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années

Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le 9 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années

Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le 9 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années

Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le 9 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de piétons par années

Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le 9 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Aubière le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Aulnat le 13 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le 13 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Blanzat le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Cébazat le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Chamalières le 13 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Châteaugay le 13 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le 13 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Durtol le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Gerzat le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Le Cendre le 13 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Lempdes le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Nohanent le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Orcines le 13 octobre 2023.

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le 13 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Romagnat le 13 octobre 2023.

Aboutie