Demandes similaires à 'Note de frais, régie d'avance et grand livre' (page 15)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meylan le .

Aboutie

Consommations electriques des batiments Municipaux 2023-2024-2025
Demande envoyée à Mairie - Savignac-de-L'Isle le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

Aboutie

Objet : Demande de communication des notes de frais du maire – Droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Vienne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orvault le .

Aboutie

Demande de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Nord depuis 2021
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

En attente de classement

Demande d'accès aux notes de frais, justificatifs et relevés
Demande envoyée à Mairie - Valenton le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Lillebonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pontoise le .

Aboutie

Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Demande envoyée à Mairie - Montreuil-Juigné le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Valserhône le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - Pibrac le .

Aboutie

Tarifs SNCF
Demande envoyée à SNCF Réseau le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .

Aboutie

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Notes de frais Julien Smati
Demande envoyée à Mairie - Rillieux-la-Pape le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste de note de frais de Monsieur le Maire Rémi Pascreau
Demande envoyée à Mairie - Challans le .

En attente de classement

Demande de note de frais maire de Sable sur Sarthe Nicolas Leudiere
Recours amiable envoyé à Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie

Demande de transmission de note de frais.
Demande envoyée à Mairie - Villars 42330-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .

En attente de classement

Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Besançon le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours