Demandes similaires à 'Note de frais, régie d'avance et grand livre' (page 12)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communications entre Irrigants de France et le ministère de la Transition écologique à propos des décrets relatifs à la gestion quantitative de l'eau
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Accès notes de frais
Réponse de Mairie - Bertrange le .

Aboutie

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Salaire ou rémunération annuel de Mme Le maire 2020-2025
Réponse de Mairie - Le Pecq le .

Aboutie

Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - La Tranche-sur-Mer le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Risoul le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur l'Allier de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Refusé

Données des contrôles routiers et des verbalisations pour les années 2021 à 2025
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Loire de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Loire le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Cantal de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Cantal le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Charente de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Charente le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Vienne de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Haute-Vienne le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Loire de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Loire le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Nièvre de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Nièvre le .

Refusé

Vidéosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement