Demandes similaires à 'Note de frais, régie d'avance et grand livre' (page 16)

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Créteil le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Dijon le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Grenoble le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Guyane le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Limoges le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Martinique - site de Terreville le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Nancy le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Poitiers le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Reims le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Rennes le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Rouen le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Strasbourg le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Nice le .

Saisine CADA en cours

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Normandie le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire de Perpignan
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .

En retard (plus de 30 jours)

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Note de frais de M. Yann Bompard, maire d'Orange
Réponse de Mairie - Orange le .

Information non détenue

Données de FPS effectuées par par Streeteo
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Demande notes de frais mairie Mazan
Réponse de Mairie - Mazan le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischheim le .

Saisine CADA en cours

Communication des notes de frais et des documents budgétaires – Mairie de Chauriat (CRPA L311-1)
Demande envoyée à Mairie - Chauriat le .

En attente de classement