Demandes similaires à 'Notes de frais du Maire' (page 14)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Sainte-Geneviève (Asnières-sur-Seine) le .

En attente de classement

Statistiques PASS/LAS 2023-2025 et réforme
Demande envoyée à Université de Lille le .

En attente de réponse

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Marignane le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Partiellement aboutie

Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Voiron le .

Information non détenue

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 2e arrondissement le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montmagny le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amboise le .

Saisine CADA en cours

Communication de divers documents
Demande envoyée à Mairie - Blois le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Message de suivi envoyé à Mairie - Faverges le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire au titre des exercices 2020 à 2024
Demande envoyée à Mairie - Le Coudray-Montceaux le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès aux notes de frais du maire de Roubaix de juin 2020 à aujourd'hui
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs – conformément au Code des relations entre le public et l’administration
Demande envoyée à Mairie - Villedieu-sur-Indre le .

En attente de classement

Demande d'accès aux notes de frais du maire de Lauwin-Planque de juin 2020 à aujourd'hui
Demande envoyée à Mairie - Lauwin-Planque le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Étampes le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Landerneau le .

Saisine CADA en cours

Demande des notes de frais depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Note de frais Mairie Thuir de 2020 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Thuir le .

En attente de classement

Demande des notes de frais de 2020 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Chaumont 74065-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais et frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée