Demandes similaires à 'Notes de frais du Maire' (page 11)

visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de copie de titre de propriété d'un bien
Demande envoyée à Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne le .

Refusé

Demande notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Trets le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Luçon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais Mairie de Bougival
Demande envoyée à Mairie - Bougival le .

Reported for administrator attention

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de Mme la Présidente de la Métropole AMP
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de réponse

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - La Bouille le .

En attente de classement

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Prépasup (Ecole secondaire privée) (Paris 5e Arrondissement) le .

Information non détenue

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares SNCF à Paris et Marseille
Demande envoyée à SNCF Gares et Connexions le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

Partiellement aboutie

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Attestation de service fait des membres externes de la Commission d'évaluation de l'Inria sur le mandat 2019-2023
Demande envoyée à INRIA le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs – Frais de mandat et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais de la maire de Saint-Magne
Demande envoyée à Mairie - Saint-Magne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais + régie d’avance du mandat en cours
Demande envoyée à Mairie - Oissery le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais des élus du mandat en cours.
Demande envoyée à Mairie - Magny-lès-Villers le .

En attente de réponse

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Graveson le .

Reported for administrator attention

Rapport sur les crèches
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Demande
Demande envoyée à Mairie - La Loupe le .

En attente de classement

Demande information
Demande envoyée à Mairie - Montluçon le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Chassieu le .

En retard (plus de 30 jours)