Demandes similaires à 'Notes de frais du Maire' (page 2)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Paul-lès-Dax le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Recours amiable envoyé à Mairie - Groslay le .
Demande de recours gracieux effectuée
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie