Demandes similaires à 'Notes de frais du Maire' (page 6)

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Notes de frais 2020 - 2026
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

En attente de réponse

Mutation secondaire degré
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Mutation Second Degré Histoire-Géographie Académie de Nantes
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Aménagement de la colline d'Elancourt
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

Procédure de la CNIL à l'encontre de l'entreprise Veesion
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Note de frais 2024 - Mairie de Nice
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles par le Conseil départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Demande de bulletins de paie
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Accès aux documents administratifs, Bulletins de paie
Demande envoyée à Mairie - Pauillac le .

En attente de réponse

Demande de bulletin d'indemnité
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Demande envoyée à Mairie - Villepinte 93078-01 le .

En attente de classement

Demande de notes de frais de Mme le maire
Demande envoyée à Mairie - Herbignac le .

En retard (plus de 30 jours)

demande bulletin de paie Mme Hidalgo
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Frais de Mme le maire
Demande envoyée à Mairie - Lentilly le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

La Quadrature du net: Demande CADA Feuille de route lutte contre la fraude sociale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie