Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 18)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Voisins-le-Bretonneux le .

Très en retard

Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Issoire le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vertou le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voisins-le-Bretonneux le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Bayonne le .

Aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Marignane le .

Aboutie

Communication de documents sur la politique publique menée par la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière (secteurs Péri et Mazagran)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Contrôles et verbalisations liés au confinement à Roubaix, Lille et Tourcoing par quartier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Demande envoyée à Mairie - Toulon le .

Information non détenue

Notes de Frais
Réponse de Mairie - Troyes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Refusé

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie

Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie