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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande de NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Réponse de Mairie - Dijon le .

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Réponse de Mairie - Lyon le .

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Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

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Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

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Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Refusé

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Réponse de Mairie - Nancy le .

Très en retard

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Réponse de Mairie - Saint-André-des-Eaux 22274-01 le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie

Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-lès-Arpajon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Plouzané le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cesson le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Malakoff le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Périgueux le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte administratif
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie