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Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .

En attente de classement

Demande CADA relative au projet Serenity
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

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Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

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Réponse de Mairie - Miramas le .

Refusé

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Aboutie

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Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Partiellement aboutie

Dépenses liées à l'organisation de la foire au jambon
Réponse de Mairie - Bayonne le .

En retard (plus de 30 jours)

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Réponse de Mairie - L'Union le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Échirolles le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Herblain le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Montauban le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Guipavas le .

Withdrawn by the requester

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roissy-en-Brie le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie

Rapport Briefcam - Réponses des administrations internationales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

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Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Viry-Châtillon le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

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Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Très en retard