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Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
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Registre des associations subventionnées
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La thermographie aérienne
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Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

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Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Vidéoprotection
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

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Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

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Demande d'accès données procedure études en france
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
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