Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 8)
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .
Partiellement aboutie
Signalements d'anomalies sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
Partiellement aboutie
Données décès et survenue de maladies cardiovasculaires depuis 2020
Demande envoyée à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .
En retard (plus de 30 jours)
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Recours amiable envoyé à Eurométropole - Strasbourg le .
Refusé
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Refusé
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement