Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 11)

Budget alloué au plan voiture
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Notes de frais
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Elections de parents d'élèves des écoles publiques
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Très en retard

Vannes - Indemnité de M. le Maire
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Très en retard

Demande de documents
Demande envoyée à Mairie - Verdun 55545-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Valence 26362-01 le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pierre 97225-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Fougères le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Valence 26362-01 le .

Partiellement aboutie

Rémunération et notes de frais de M. le Président
Demande envoyée à Société d'Etude, de Maîtrise d'Ouvrage et d'Aménagement Parisienne (SEMAPA) le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Kourou le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villeneuve-la-Garenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Colombes le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Colombes le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chaufour-Notre-Dame le .

En retard (plus de 30 jours)