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Listes des notes de frais de la mairie
Réponse de Mairie - Champvans 39101-01 le .

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Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .

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Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
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Demande notes de frais Mairie de Bougival
Réponse de Mairie - Bougival le .

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Demande de communication du répertoire d’informations publiques (article L322-6 du CRPA)
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Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
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Demande note de frais et régie d'avance
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Notes de frais et justificatifs
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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Barbentane le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Cabannes le .

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Forfait communal
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Réponse de Mairie - Crest le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

Très en retard

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie