Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 12)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maizières-lès-Metz le .
Aboutie
Notes et correspondances de l'ex adjointe aux finances
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vaires-sur-Marne le .
Aboutie
Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Saisine CADA en cours
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Erreur lors de l'envoi
Note de frais du Maire de Niort Jerome Baloge en vue des élections de 2026
Demande envoyée à Mairie - Niort le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)