Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 20)

État des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comptes administratifs 2020
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Liste dépenses et frais du Président du Conseil Régional PACA, Mr Renaud Muselier
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Provence Alpes Côte d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Aboutie

Liste des notes de frais (représentation, déplacement, restauration) du sous-préfet d'Aix en Provence
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En attente de classement

Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Budget des services de visas et de naturalisation – Sous-préfecture de Palaiseau
Demande envoyée à Préfecture - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Effectifs des services de visas et de naturalisation – Sous-préfecture de Palaiseau
Demande envoyée à Préfecture - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Délais moyens de traitement et dossiers en attente – Sous-préfecture de Palaiseau
Demande envoyée à Préfecture - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports d’activité des services de visas et de naturalisation – Sous-préfecture de Palaiseau
Demande envoyée à Préfecture - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brunoy le .

Aboutie

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Plaine de l'Ain le .

Très en retard