Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 12)
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clichy-sous-Bois le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Billy-Montigny le .
En attente de classement
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Mandé le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rosières-aux-Salines le .
En retard (plus de 30 jours)