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Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
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Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
• L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la
Région en 2021...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Cap Corse le .
Très en retard.
Monsieur,
Par la présente, nous accusons réception de votre demande qui sera traitée dans les meilleurs délais.
Vous souhaitant bonne réception,...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le .
Information non détenue
Monsieur,
J'ai lu avec attention votre demande.
A ce jour la CCVUSP ne dispose pas de ce document.
Nous nous engageons à le mettre en ligne sur notre...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bugey Sud le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Vous retrouvez tous les documents sur notre site internet
[1]www.ccbugeysud.com.
Cordialement,
[2][IMG] [3][I...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Soissonnais le .
Erreur lors de l'envoi
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération
- Soissonnais ([Commun...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Plaine Dijonnaise le .
Erreur lors de l'envoi
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admgenerale wasn't found at plainedijonnaise.fr....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Berry le .
Erreur lors de l'envoi
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delivered.
secretariat.ccty wasn't found at ville-mehun-sur-yevre...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
Cons...
Statistiques - Nombre de PRADA
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Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention.
Cordialement,
Le secrétariat général de la CADA
Adresse pos...
Statistiques - Délais moyens traitement demandes d'avis
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention.
Cordialement,
Le secrétariat général de la CADA
Adresse pos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Sartenais Valinco Taravo le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host out45.mail.ovh.net.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes -
Montesquieu ([Communauté...
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Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Pays
du Neubourg ([Commu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées Haut Garonnaises le .
Erreur lors de l'envoi
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secretratit wasn't found at ccphg.fr.
dada+...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère le .
Erreur lors de l'envoi
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sercretariat wasn't found at 3clt.fr.
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Erreur lors de l'envoi
Your message to [Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud request email] couldn't be delivered.
heloise.mercier wasn't found at beaunecotee...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
communication des audits de sécurité et de l’ana...
Bonjour Monsieur POURÉ,
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trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En attente de réponse
Bonjour,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui produisen...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des
subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du
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