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Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

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Vannes - Indemnité de M. le Maire
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Accès document administratif
Demande envoyée à Mairie - Rion-des-Landes le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Rion-des-Landes, Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre...
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Demande envoyée à Mairie - Surgères le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

En attente de classement

Cher/Chère Mairie - Toulouse, Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Thônes le .

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande et vous apporte les éléments de réponse suivants : - les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement,...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
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En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande envoyée à Mairie - Saint-Jory le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande envoyée à Mairie - Le Haillan le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande envoyée à Mairie - Belfort le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande des notes de frais du maire de Brive
Demande envoyée à Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Brive-la-Gaillarde, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer les indemnités pour frais de représentation du maire...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Monsieur, Je vous communique, ci-dessous, les éléments en réponse à votre demande du 22 mars dernier. Comme son prédécesseur et conformément aux t...
Notes de frais - CA de Gironde
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Gironde le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...