Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire'
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes-Vauzelles le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Notes de frais - Maire de Nevers
Réponse de Mairie - Nevers le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en PJ les documents demandés.
Cordialement.
[1]Signature Sophie Mezzarobba
══...
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Notes de frais - Président du conseil départemental
Recours amiable envoyé à Conseil départemental de la Nièvre le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais du maire de Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
Aboutie
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande en date du 28 mars 2024.
En cas de silence gardé par nos soins ou de refus de communication d'ici le 28...
Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais du maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Biot le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Cruzy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais - Mairie
Recours amiable envoyé à Mairie - Clamecy 02198-01 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les justificatifs souhaités correspondant à deux déplacements :
- Juin 2023...
Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Recours amiable envoyé à Mairie - Faverges le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouvez en pièces jointes les notes de frais de Monsieur le Maire, de son élection le 25 mai 2020 à aujourd'h...
Droit d’accès aux documents administratifs - Mairie de Niort
Recours amiable envoyé à Mairie - Niort le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur auprès de Mairie - Niort,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Affaire suivie par Pascal De Toffoli
Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
Budget vidéo surveillance angevine
Recours amiable envoyé à Mairie - Angers le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
J'ai déjà transmis ces éléments au mois de mars à un certain M. Berne dont le message était identique au vôtre.
Est-ce une nouvelle de...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de transmission des frais de mission depuis juillet 2020, nous souhaitions vous informer que nous s...
Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine
Recours amiable envoyé à Mairie - Angers le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de représ...