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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Réquisitions des pompes funèbres
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Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

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Information et de mande de documents
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Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
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Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rosières-aux-Salines le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Information non détenue

Liste des effectifs AESH
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Essonne le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Réunion le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

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