Demandes similaires à 'Notes de frais / Nantes Métropole'

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Monsieur,  Compte tenu du volume d'informations à collecter, nous n'avons pas pu traiter votre demande dans les délais impartis; nous nous en excuson...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre relance relative à votre demande de communication de documents au sujet de la plateforme "Ma ville, mon shoppin...
Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous relative à la plateforme "Ma Ville Mon Shopping". Nantes Métropole n'a pas de lien direct avec c...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Nantes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .

Information non détenue

Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nantes le .

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse je vous précise que les radars non équipés de modem ne font par l'objet d'une collecte de données. Bien cordialement Br...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carquefou le .

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6 d...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Nantes le .

Très en retard.

Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande d'accès à des documents administratifs dans le cadre de la vidéoprotection de la ville de Nantes. Nou...
Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine---...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur ROMAIN,   En application des dispositions de l'article L311-9 l'accès aux documents administratifs s'exerce, au choix du demandeu...
Bonjour, En réponse à votre de demande de communication, je vous prie de trouver ci-joint l'arrêté préfectoral autorisant l'installation d'un systèm...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Votre demande concerne le Conseil Régional et non la Ville. J'ai transféré votre demande au Conseil régional des Pays de la Loire. Cordia...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'ensemble des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-...
Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 7 décembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont publiées par le Dép...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...
Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

                    Destinataire : Monsieur Rémy Goubert       CD n°24/1110 Nos réf. : votre courriel du 29/03/2024 (CA n°1426) Objet : dem...
Marchés publics de la ville
Réponse de Mairie - Calais le .

Aboutie

Monsieur Lechenet,   Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les documents ci-joints.     Cordialement,  ...
Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...