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Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Monsieur le Président,
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en annexe n° 1...
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Monsieur Goubert,
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Bonjour Monsieur,
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les indemnités pour frais de représentation du maire...
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Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
A l’attention de Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
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subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Bonjour,
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trouver, en pièces jointes, les documents demandés.
Vous en sou...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...