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Paroisses et communes de France
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Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
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Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .

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Réponse de Institut national de la propriété industrielle le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

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Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Notes de frais et justificatifs
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