Demandes similaires à 'Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole' (page 14)

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics. Commentée le .

Aboutie

Évaluation des armes manquantes (toutes causes confondues) des agents rattachés au Ministère des Armées
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Demande de recours gracieux effectuée

Evaluation des armes de poing manquantes (toutes causes confondues) des forces de l'ordre
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours

Signalements d'anomalies sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Listes des arbres gérés par la ville
Demande envoyée à Mairie - Champigny-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des arbres gérés par la ville
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit à Saint-Barthélemy
Message de suivi envoyé à St-Barth Digital le .

Aboutie

Avis de l'ARS sur les capacités d’accueil en 2ème année des études de santé
Demande envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .

En attente de réponse

Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .

En attente de classement

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

informations relatives aux bénéficiaires effectifs des entreprises registre national du commerce et des sociétés (RNCS)
Réponse de Institut national de la propriété industrielle le .

Partiellement aboutie

Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie