Demandes similaires à 'Patrimoine et conflits d'intérêts' (page 12)

Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Réponse de Mairie - Montreuil-Juigné le .

En attente de classement

Liste des moyens de cryptologie déclarés aupres de l'ANSSI
Demande envoyée à Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Saisine CADA en cours

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Statistiques trimestrielles concernant la déclaration prévue à l'article 22 de la convention Schengen
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à la déclaration préalable à la coupe des arbres en "espace boisé classé" du Val de Vilaine à Vitré
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .

Partiellement aboutie

Copie de la déclaration de préalable DP04610223P0142
Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Figeac le .

Aboutie

liste ICPE
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

Documents sur l'abattage d'arbres dans le jardin de la Magalone
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement

PIAs / DPIAs liées au CRS
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Utilisation IA dans le CRE
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

En retard (plus de 30 jours)

Avis 2024-78 de l'IRS et avis 2023-11 de l'IRS
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de la liste actualisée des dirigeants – Association GUADAV France Victimes 971
Demande envoyée à Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

Erreur lors de l'envoi

Accès notes de frais
Réponse de Mairie - Bertrange le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Patrimoine communal bâti et non bâti, privé et public, occupé et non occupé, de la Ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie