Demandes similaires à 'PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Aunis Atlantique le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tours le .

En retard (plus de 30 jours)

Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Agen le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit à Saint-Barthélemy
Message de suivi envoyé à St-Barth Digital le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Refusé

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Demande de documents association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Melun le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villenave-d'Ornon le .

Aboutie

Rapport de l'IGESR sur la FFKMDA
Réponse de Ministère des sports le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avranches le .

Aboutie

Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Saint-Aubin-lès-Elbeuf le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

Demande de recours gracieux effectuée

fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance. Commentée le .

Aboutie