Demandes similaires à 'PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées' (page 15)

Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Utilisation de la vidéosurveillance dans le parc naturel régionale de nyer
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers métropolitains
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Saisine CADA en cours

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais engagés au titre du mandat de Monsieur le Maire du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard

Demande d'information
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Saône-et-Loire le .

Saisine CADA en cours

Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sannois le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Comptes administratifs du Département de la Drôme
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Information non détenue

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie