Demandes similaires à 'Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030' (page 8)

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Documents prise de décision vitesse limite Boulevards Sud Clermont
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .

En attente de réponse

Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .

En attente de réponse

Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université de Picardie Jules Verne le .

En attente de réponse

Demande note de frais et régie d'avance
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

Aboutie

Numérisation et conservation des archives
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .

Erreur lors de l'envoi

Montant subventions "soutien aux projets industriels" Plan de relance France 2030
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Montants individuels et identité bénéficiaires subventions "Industries du futur" France 2030
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Champétières le .

En attente de classement

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit à Saint-Barthélemy
Réponse de St-Barth Digital le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

En attente de classement

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie