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Statuts Association Eglise de Christianisme Céleste "Paroisse Sainte Victoire" siège social
Réponse de Greffe des associations - Seine-Saint-Denis (Bobigny) le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bobigny 5 le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bobigny 2 le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bobigny 3 le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bobigny 4 le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bobigny le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .
Erreur lors de l'envoi
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rosny-sous-Bois le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie