Demandes similaires à 'Procès en cours à l'encontre de l'Hôpital Delafontaine' (page 9)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Dommartin le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Information non détenue

Rapport IGAS de 2018 sur la réforme du système d'indemnisation des arrêts maladie
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

documents du CIRI sur le dossier Valti
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

documents du CIRI sur le dossier Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

documents du CIRI sur le dossier Walor
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

documents du CODEFI 08 sur Walor
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

documents du CODEFI 38 sur TeamTex-Logiplast
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

documents CODEFI 55 sur Tréfilunion et La Meusienne
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Notes de frais des élus de la mairie de bobigny
Réponse de Mairie - Bobigny le .

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