Demandes similaires à 'Procès en cours à l'encontre de l'Hôpital Delafontaine' (page 19)

Notes de frais
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Ingérence Azerbaidjan - Nouvelle-Calédonie
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

En attente de réponse

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Echange entre la FFB et le Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents sur la position française sur la loi européenne sur les matières premières critiques
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Rapport de l'Igas sur la situation RH au sein de la plateforme des données de santé (Health data hub)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Saisine CADA en cours

Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Décisions de contrôle IEF en 2024
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Christine Dupenloup
Message de suivi envoyé à Mairie - Grilly le .

En retard (plus de 30 jours)

Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Code source du logiciel GALAXIE
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Lettre du maire de Fréjus au Ministre de la Justice au sujet des centres de rétention administrative
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Lot le .

Information non détenue

Correspondances entre M. Martin Gutton et les représentants de filière agricole
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .

Aboutie