Demandes similaires à 'Promesse de vente et avenant à la promesse concernant le site Gare Masséna (Réinventer Paris 1)' (page 9)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Convention d'occupation du domaine public ou Concession
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Libourne le .

Aboutie

liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Perpignan le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montfermeil le .

Aboutie

Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Convention occupation espace public APHP
Réponse de Mairie - Paris le .

Refusé

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – finances communales 2018-2025 (Mairie d’Ebersmunster)
Demande envoyée à Mairie - Ebersmunster le .

En retard (plus de 30 jours)

Licence Tabac / Bara Farid
Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

En attente de classement

Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs - Externalisation de la collecte des demandes de visa en Algérie.
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie