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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

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Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
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Réponse de Mairie - Paris le .

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Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique
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Communication pièces marché vélib
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Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

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Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

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Réquisitions des pompes funèbres
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Métropole - Nantes le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimperlé le .

Aboutie