Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 17)

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Châteaudun le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Pic Saint-Loup le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Latitude Nord Gironde le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Leff Armor Communauté le .

Partiellement aboutie

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Mayenne Communauté le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Montfort communauté le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Provinois le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Questembert communauté le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Roi Morvan communauté le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Partiellement aboutie

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de la culture le .

Très en retard

Liste des 3952 points de deal et méthodologie
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

Très en retard

Lien avec les entreprises de "quick commerce"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Très en retard

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Très en retard