Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 12)

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Evaluation des armes de poing manquantes (toutes causes confondues) des forces de l'ordre
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Demande envoyée à Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .

Refusé

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Demande envoyée à Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .

Refusé

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Étang-Salé le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Ouest Rhodanien le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Cognac le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Marne le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Base de données des réseaux routiers
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Très en retard

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie