Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 9)

Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard

Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture du Tarn le .

Très en retard

Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture - Isère le .

Très en retard

Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture - Martinique le .

Très en retard

Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Marchés publics de la ville
Demande envoyée à Mairie - Calais le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Rouillacais le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

En attente de classement