Demandes similaires à 'Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique' (page 13)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Saisine CADA en cours

Demande de contrats entre la Ville de Lyon et la société YGOR
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de réponse

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .

En attente de classement

Données radars pédagogiques
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Réponse de Mairie - Crest le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Challans le .

Aboutie

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-des-Champs 29254-01 le .

Très en retard

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023
Demande envoyée à Mairie - Bagnolet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de la liste des subventions octroyées
Demande envoyée à Mairie - Boulogne-Billancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste complète des candidats aux élections municipales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Avis d'attribution et Dossiers de consultation des entreprises
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Aboutie

conventiosn Chambord - OFB
Réponse de Domaine national de Chambord le .

Aboutie

Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Demande envoyée à Université de Pau et des Pays de l'Adour le .

Saisine CADA en cours

Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Lettres de mission ouvrant droit à la C2 pour 2023 et 2024
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Bulletins de paie d'Isabelle Herlin
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Décisions d'attribution de la prime C2.
Demande envoyée à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie