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Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
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Avortements des femmes de l'UE en France
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
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Bonjour Monsieur Je pense avoir les éléments pour début octobre. Dans l'attente, vous pouvez également trouver sur l'opendata et le site de la ville...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs à votre demande de communication du dossier de demande de subvention de l'ass...
CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Je vous informe que nous avons transmis au service compétent votre demande relative aux données des Comptes Administratifs ou Compte Financie...
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

A l'attention de Rémy Goubert, président Monsieur, Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
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Bonjour,  Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de doléance numérisés de 2019 des communes du département de la Cha...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

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Madame, Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mureaumont le .

Très en retard.

Le secrétariat est fermé du 13 Mai au 31 Mai 2023 inclus. Les mails seront lus par le Maire mais ils seront traités seulement à partir du mercredi 31 M...
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Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Côtes-d'Armor, En application de la...