Demandes similaires à 'Registre des associations subventionnées' (page 14)

Budget primitif 2025
Demande envoyée à Mairie - Polisot le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais engagés au titre du mandat de Monsieur le Maire du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Documents relatifs à la requalification de la place François-de-Menthon
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Withdrawn by the requester

Devis/Factures - Requalification de la place François-de-Menthon
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bédoin le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .

Information non détenue

Je souhaiterais obtenir les notes de frais de mon maire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

En attente de réponse

Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de documents budgétaires et comptables
Demande envoyée à Mairie - Nouvoitou le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bullion le .

Information non détenue