Demandes similaires à 'Relance – Demande de communication de documents administratifs (frais de représentation du Maire)' (page 15)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Demande de documents
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Halluin le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Montreuil le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bulletins de paie d'Isabelle Herlin
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée P. Suger (Vaucresson) le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gradignan le .

Aboutie

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie