Demandes similaires à 'Relance – Demande de communication de documents administratifs (frais de représentation du Maire)' (page 17)

Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Loos le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de la liste des DDEN nommés dans les Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Toulouse le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Lille le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Nice le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haute-Savoie le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Listes des rapports d'inspection
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Liste des rapports d'inspection
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Liste des rapports d'inspection
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Yvelines le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Yonne le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Vosges le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Var le .

Aboutie