Demandes similaires à 'Relance – Demande de communication de documents administratifs (frais de représentation du Maire)' (page 16)

Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Réponse de Métropole de Lyon le .

Information non détenue

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

En attente de classement

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

En attente de classement

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », études, feuilles de route, décisions et calendrier envisagé pour HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O), période 01-01-2024 à ce jour
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hastingues le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montfermeil le .

Aboutie

Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Liste anonymisée des signalements Toodego
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme orientation RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Message de suivi envoyé à Préfecture - Lot-et-Garonne le .

En attente de classement

Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Leffrinckoucke le .

En attente de classement

– Finances communales (2020-2024)
Demande envoyée à Mairie - Beaumont-sur-Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: Demande CADA synthèses annuelles programmes lutte contre la fraude
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Bouvier (Cessy, 01170)
Message de suivi envoyé à Mairie - Cessy le .

En retard (plus de 30 jours)

conventiosn Chambord - OFB
Réponse de Domaine national de Chambord le .

Aboutie

Note de frais de la commune
Demande envoyée à Mairie - La Bauche le .

En attente de classement