Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Erreur lors de l'envoi

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Demande informations de verbalisation : Horbourg
Réponse de Mairie - Horbourg-Wihr le .

En attente de classement

PSE chez Lapeyre
Réponse de Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Budling le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Palluau le .

Très en retard

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Champdivers le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valderiès le .

Très en retard

Code source du service Légifrance
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mours le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Adrets le .

Très en retard