Bonjour,
La commune de Sommelonne n'a pas de site Internet.
Cordialement
Le Maire,
Roland DUFOUR
Mairie de Sommelonne
1 rue de l'Eglise
5517...
Bonjour,
La commune de Baudonvilliers n'a pas de site Internet.
Cordialement
Le Maire,
Marc NICOLE
Mairie de Baudonvilliers
26 rue des Nonnes...
Bonjour
Je suis en vacances mais je peux vous donner les noms des deux chefs de
projet marketing (en copie) qui ont travaillé sur ce sujet. Elles so...
Bonjour,
La commune de La Roque sur Pernes n’a pas encore créé son répertoire
d’informations publiques, aucun texte ne précisant à ce jour la liste...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le répertoire des
informations publiques n'existe pas sur la commune, une démarche est...
Bonjour,
Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établissem...
Bonjour,
La Gazette des communes n'a aucune valeur juridique, contrairement aux articles du Code des relations entre le public et l'administration qu...
Bonjour,
Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...
Bonjour,
Suite à votre demande concernant les données du radar pédagogique de notre
commune.
Ne connaissant pas votre organisme et suite à de nombre...
Bonjour,
Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Bonjour,
Il semble effectivement que nous ayons mal interprété un article paru dans la gazettes des communes à l'époque...
Nous allons donc revoir not...
Bonjour,
Vous confondez les obligations de diffusion des documents du RIP (dans le cadre de l'open data) avec l'obligation d'élaborer le RIP. Votre c...
Bonjour,
Vous faites effectivement erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière :...
Madame, Monsieur
Nous avons pris acte de votre demande. Effectivement le répertoire
d'informations publiques (RIP) est un document communicable, ce d...
Bonjour à vous.
Je suis d'accord avec vous sur tous les points.
Pour ce qui est du site internet de la Ville, il existe un lien depuis la page suivan...
Le : 22 septembre 2023 à 13:38 (GMT +02:00)
De : "Mairie Hussigny-Godbrange" <[adresse email]>
À : "dada+" <[adresse email]>
Objet : TR : TR : RE :...
Bonjour,
Vous confondez l'obligation de publier les documents figurant dans le RIP avec l'obligation d'élaborer un RIP.
La CADA elle-même l'a con...
Madame, Monsieur,
A la suite de votre demande complémentaire ci-dessous, je vous invite à
prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de la p...
Madame, Monsieur,
nous accusons la bonne reception de votre demande et vous confirmons un
prochain traitement de cette dernière.
Cordialement
Secr...
Bonjour,
Même si vous n'avez pas de site Internet pour la diffusion du RIP, vous restez libres du support pour son élaboration : traitement de texte...
Bonjour,
Un certain formalisme doit être respecté, votre demande doit être adressée à M. le maire et doit comporter à minima vos coordonnées postales....
Bonjour Monsieur BERNE,
Pour faire suite à votre mail ci-dessous et à votre relance de ce matin,
nous vous prions déjà de nous excuser pour cette rép...
Madame, Monsieur,
A ma connaissance, nous ne mettons que les documents administratifs sur le
site via les différents liens et sur la borne tactile en...